1 – Edition du site
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- Nom de la société : Manon MEUNIER-CARUS – 3BIS SCOP
- Forme juridique : SARL SCOP au capital variable
- Adresse : 88 rue Anatole France, 38100 Grenoble
- Téléphone : 06 29 41 96 92
- Adresse de courrier électronique : manon.meuniercarus@gmail.com
- SIRET : SIRET 424 047 827 00045 – RCS GRENOBLE RM381
- Numéro TVA intracommunautaire : FR 36 424 047 827
- Nom du directeur de la publication : Manon MEUNIER-CARUS
- Webmaster du site : Manon MEUNIER-CARUS – manon.meuniercarus@gmail.com
Hébergeur : WP Serveur – 07 Rue de la Cité Foulc, 30000 Nîmes – Téléphone : 09.72.49.72.64
2 – Conditions générales d’utilisation du site
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3 – Propriété intellectuelle
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4 – Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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